Geckobaro

13/10/2024

24/08/2024

Leopard gecko Black night

24/08/2024

Uromastyx geyri

24/08/2024

Uromastyx ornata ornata

25/03/2024

Les serpents sont en grave déclin en France 🐍 Il est urgent de protéger et restaurer leurs écosystèmes et populations, on compte sur vous pour y participer 👍

25/01/2024

! RECOURS AU CONSEIL D’ÉTAT !

UNICAB DÉFEND LES INTÉRÊTS DE SES MEMBRES
et remercie ses adhérents.

UNICAB est composée d’usagers du fichier national IFAP directement affectés par les modifications de tarifs, par le changement des modalités d’enregistrement, ainsi que par la prolongation du contrat initial qui leur impose la S.A.P.V. comme gestionnaire du fichier pour huit mois supplémentaires … qui au regard de l’interprétation juridique de nos conseils, serait en contradiction totale avec les obligations de remise en concurrence imposées tant en droit interne qu’en droit européen.

Par requête du 22 janvier 2024, il est demandé au Conseil d’Etat de bien vouloir :
- ANNULER les articles 2 et 5 de l’avenant n°1 à la convention relative à la gestion du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques du 10
août 2022 ;
- ANNULER l’arrêté du 15 novembre 2023 prolongeant l’agrément de la Société d’actions et de promotion vétérinaires en tant que gestionnaire du fichier national
d’identification des animaux non domestiques

L’avenant modifie en son article 2 les tarifs dont les usagers doivent s’acquitter pour l’enregistrement d’un animal. Il change aussi, en son article 5, le champ d’application de l’obligation d’enregistrement en y ajoutant des catégories non prévues initialement.
En l’absence de proportionnalité entre le tarif et le service rendu, l’avenant du 10 août 2022 augmente les tarifs des abonnements annuels et des enregistrements, et restreint simultanément les catégories d’utilisateurs autorisés à souscrire un abonnement annuel. En l’absence d’amélioration du service pour les usagers, l’augmentation des tarifs, l’ajout d’une durée de validité aux droits à enregistrement et l’impossibilité pour de nombreux usagers de souscrire à un abonnement créent une disproportion entre la redevance dont ils doivent s’acquitter et le service rendu. Cette disproportion entacherait donc l’avenant n°1 du 10 août 2022 d’illégalité.
Ces différentes modifications avantagent indéniablement la S.A.P.V., ceci alors
que l’avenant modifie ses obligations à la marge. Elles changent donc l’équilibre du contrat en faveur du titulaire et seraient, par conséquent, illégales.
En conclusion, la conjugaison de l’augmentation sensible des tarifs, de l’extension de l’étendue des animaux soumis à obligation d’enregistrement, de la
durée de validité des droits à enregistrement et de la restriction des utilisateurs autorisés à souscrire à un abonnement constitue selon nos analyses une modification substantielle illégale, changeant l’équilibre du contrat en faveur du titulaire et instaurant une rupture d’égalité entre les usagers du fichier.

Devant se prononcer sur la base d’informations fausses et parcellaires et n’ayant pu mener à bien les missions qui lui ont été attribuées, la CNCFSC n’a pu émettre d’avis valable susceptible de fonder une prolongation de l’agrément de la S.A.P.V. pour huit mois supplémentaires. Surtout, cet avis n’a pu fonder la prolongation, celle-ci étant contractualisée avant qu’il ne soit rendu. Cette contractualisation étant viciée par de nombreuses irrégularités, celle-ci ne peut d’ailleurs fonder la prolongation du contrat. La procédure de saisine de la CNCFSC semblant irrégulière, l’avis ne peut donc fonder l’arrêté du 15 novembre 2023.

Davantage de détails seront donnés aux adhérents à jour de cotisation, notamment dans leur nouveau forum réservé qui ouvrira dans quelques semaines.

Merci de votre soutien

16/12/2023

Et si vous aussi vous participiez à l'effort de guerre...

Unicab se bat pour nos droits, notre passion et obtient de VRAIS résultats!

Alors faites comme Geckobaro, prenez votre adhésion à UNICAB pour 2024 et soutenez activement ces membres actifs qui vous représentent.
Lien: https://www.helloasso.com/.../adhes.../adhesion-soutien-2024

25/10/2023

Anolis barbatus

05/10/2023

Brachylophus fasciatus

26/09/2023

https://actu.fr/societe/leboncoin-la-vente-d-animaux-sauvages-sera-desormais-interdite-annonce-la-plateforme_60131311.html

Perroquets, tortues, reptiles ne seront plus à vendre ni à donner sur le site des petites annonces gratuites. Une disposition pour lutter contre le trafic d'animaux.

19/09/2023

L’Association Terrariophilie Centre a été créée dans le but de regrouper les passionnés de re

03/09/2023

Brachylophus fasciatus